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Contenu et soumissions des utilisateurs

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Soumissions des utilisateurs – Fichiers image, vidéo, audio

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Directives sur le contenu utilisateur

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Faire enquête sur une allégation selon laquelle une ou des communications ne sont pas conformes aux conditions de la présente section et déterminer, à sa seule discrétion, de retirer ou de demander le retrait de la ou des communications.
Supprimer les communications qui sont abusives, illégales ou perturbatrices, ou qui ne sont pas conformes aux présentes conditions générales.
Mettre fin à l’accès d’un utilisateur à l’une ou l’autre des Zones publiques et/ou au Site en-pleine-sante.com en cas de violation des présentes Conditions générales.
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Indemnisation

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Généralités

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Juridiction

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Procédures d’avis et de retrait ; et agent de droits d’auteur

Si vous pensez que des éléments accessibles sur ou depuis le Site violent vos droits d’auteur, vous pouvez demander le retrait de ces éléments (ou de l’accès à ceux-ci) de ce site Web en nous contactant via le formulaire de contact et en fournissant les informations suivantes :

Identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur que vous pensez avoir été violée. Veuillez décrire l’œuvre et, si possible, inclure une copie ou l’emplacement (par exemple, l’URL) d’une version autorisée de l’œuvre.
Identification du matériel que vous pensez être en infraction et son emplacement. Veuillez décrire le matériel et nous fournir son URL ou toute autre information pertinente qui nous permettra de le localiser.
Vos nom, adresse, numéro de téléphone et (si disponible) adresse e-mail.
Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation du matériel faisant l’objet de la plainte n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son agent ou la loi.
Une déclaration selon laquelle les informations que vous avez fournies sont exactes, et indiquant que » sous peine de parjure « , vous êtes le propriétaire des droits d’auteur ou êtes autorisé à agir au nom du propriétaire des droits d’auteur.
Une signature ou l’équivalent électronique du titulaire du droit d’auteur ou du représentant autorisé.

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Accord complet

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